Marque expirée - Marque en non vigueur

ETAVER
PARTENAIRE ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
97698843
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque ETAVER

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAVER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52-56 RUE CARVES,92120 MONTROUGE (dossier no 2341989) - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 904 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRE ENVIRONNEMENT – TVD domicilié(e) 52-56 RUE CARVES,92120 MONTROUGE (dossier no 2341989) - 92120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAVER est expirée depuis le 23 mai 2017.

PARTENAIRE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Partenaire Environnement , INFO-TRACES , BIOSOLS , ETAVER


PARTENAIRE ENVIRONNEMENT SARL - 52-56 RUE CARVES,92120 MONTROUGE (dossier no 2341989) - 92120 - France - SIREN 399904929


PARTENAIRE ENVIRONNEMENT – TVD - 52-56 RUE CARVES,92120 MONTROUGE (dossier no 2341989) - 92120 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341989 - Publication au BOPI 2007-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 27 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554504 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour terres ; composts pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Travaux publics ; travaux ruraux ; revêtements de parois, aménagement et réhabilitation de sites ; aménagements d'espaces verts ; engazonnement et revégétalisation de sites. Transport de déchets d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; entreposage d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Transformation de produits agricoles, horticoles et sylvicoles. Recherche scientifique et industrielle ; essais de matériaux ; laboratoires ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; service d'agriculture ; location de matériels pour l'agriculture ; programmation d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.